Le prochain CONSEIL MUNICIPAL

se tiendra à l’Hôtel de Ville de Colomiers

le 17 février 2019 à 18 heures

Les séances sont publiques et sont ouvertes à tout le monde.
le jeudi 17 fevrier 2019 à 18 heures
en avril 2019
en juin 2019
en octobre 2019
en décembre 2019

Les dates à venir sont fournies à titre indicatif

le lundi 12 fevrier 2018 à 18 heures
le lundi 09 avril 2018 à 18 heures
le lundi 18 juin 2018 à 18 heures
le jeudi 18 octobre 2018 à 18 heures
le mercredi 17 décembre 2018 à 18 heures

Les compte-rendus officiels du Conseil Municipal

Les compte-rendus écrits des Conseil Municipaux, rédigés et fournis par la Mairie, seront rendus disponibles sur cette page. Pour accéder à l’intégralité des compte-rendus des Conseil Municipaux, cliquez sur l’année puis le lien de votre choix. C’est le seul endroit où vous pourrez lire ces informations (quand elles sont rendues disponibles) …
Note: Ces fichiers peuvent être volumineux. Patientez pendant qu’ils se chargent.
En attente du CR du prochain CONSEIL MUNICIPAL de février 2019

Vœux au Conseil Municipal

Le Conseil Municipal est en charge de régler « par ses délibérations les affaires de la commune ». Le conseil exerce ses compétences en adoptant des « délibérations ».

Les membres du Conseil Municipal émettent des vœux sur tous les sujets d’intérêt local. Ils formulent donc un souhait, soumis à un vote du Conseil Municipal.

Vous trouverez ci-dessous les vœux formulés par vos élus d’opposition et leur statut.

17.12.2015

Vœu n°3 – Attribution des logements HLM du contingent municipal

17 décembre 2015|1 Commentaire

Présenté par le groupe ENSEMBLE POUR COLOMIERS Damien LABORDE
« L’article L441 du Code de la Construction et de l’Habitation définit les limites et conditions dans lesquelles les organismes d’habitations à loyer modéré peuvent, en contrepartie […]

27.02.2015

Vœu n°2 – Fermeture de l’église Sainte Radegonde

27 février 2015|0 Commentaire

Présenté par le groupe ENSEMBLE POUR COLOMIERS Damien LABORDE
Le Conseil Municipal constate la fermeture de l’église Sainte Radegonde depuis le 26 mars 2013, donc depuis plus d’un an. Les travaux ne sont toujours pas commencés. […]

27.02.2015

Vœu n°1 – Hommage à Dominique BAUDIS

27 février 2015|0 Commentaire

Présenté par le groupe ENSEMBLE POUR COLOMIERS Damien LABORDE
Le Conseil municipal de Colomiers, ainsi constitué en ce jour, souhaite rendre hommage à monsieur Dominique BAUDIS le jour même de ses funérailles. Il affirme qu’au-delà de […]

Questions au Maire

Dans le cadre du Conseil Municipal, nous avons la possibilité de poser vos questions au Maire afin de l’interpeller sur des sujets de votre quotidien.
°QUESTIONS pour le CM du 16.12.2015 Repas assesseurs / Assignations à résidence / Agrandissement marché
°QUESTION pour le CM du 04.11.2015 Propositions Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglo. toulousaine
°QUESTION pour le CM du 04.11.2015 Participation Employeur au Contrat Garantie Maintien de Salaire
°QUESTIONS pour le CM du 02.07.2015 Avenir de LOGIDIS / Pétition Commerçants de la Place du Languedoc
°QUESTIONS pour le CM du 21.05.2015 Demande d’Infos sur le Plan Local d’Habitat

°QUESTIONS pour le CM du 06.11.14 préemption d’une maison pour le Groupe scolaire G. Sand.